Recours : Le TA se prononcerait ce lundi, 2ème tour possible le 14/12 |
| Publié le Lundi 01 Décembre 2014 à 10:21 |
.jpg "Le tribunal administratif rendrait ses jugements ce lundi sur les recours.") Kamel Toujani, porte-parole de l’Instance supérieure indépendante des élections, a déclaré que si le tribunal administratif rend ce lundi ses jugements dans les recours intentés par le candidat Moncef Marzouki, et que ces jugements ne font pas l’objet d’appel, l’ISIE annoncerait les résultats définitifs du premier tour des élections le même jour.La tenue du deuxième tour de la présidentielle le dimanche 14 décembre 2014 reste ainsi envisageable, a-t-il dit sur Mosaïque. Le premier président du tribunal administratif, Faouzi Ben Hamaed, avait déclaré hier dimanche au JT d’al-Wataniya, que le tribunal administratif pourrait rendre ce lundi 1er décembre ses jugements dans les recours intentés par Moncef Marzouki, au sujet du premier tour de l’élection présidentielle. Cinq chambres du TA planchent sur ses huit recours, elles devront prononcer leur jugement dans un délai de trois jours, selon la loi. Ce délai pourrait-être néanmoins écourté, avait-il indiqué, ajoutant que les chambres ont travaillé sur les recours pendant le Week-end en écoutant les réponses des différentes parties, notamment l’ISIE et les avocats de Béji Caïd Essebsi. Si l’auteur des recours ou d’autres parties décident d’interjeter appel, cela doit être fait dans 48 heures, le Tribunal administratif tiendrait, le cas échéant, une audition dans un délai de trois jours, et prononcerait ses jugements dans cinq jours, mais tous ces délais peuvent-être raccourcis si l’intérêt national l’exige, a-t-il souligné en substance. Gnet
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